Le jargon de l’assurance peut être un véritable casse-tête. Rajoutez à cela le vocabulaire propre à la discipline équestre, et vous voilà perdu(e) ! Cet article est la clé pour déchiffrer ces termes complexes, vous permettant ainsi, en tant que propriétaire de cheval, de protéger efficacement votre fidèle compagnon. Fini la confusion et les malentendus : Pegase Insurance vous donne les codes pour maîtriser les subtilités de l’assurance cheval avec confiance et simplicité !
Pourquoi comprendre le jargon de l’assurance est essentiel
Tout d’abord, cassons un mythe ! Celui des « petites lignes » indéchiffrables en bas du contrat d’assurance.
Il faut savoir que la profession de courtier en assurance est réglementée. Le courtier en assurance doit ainsi respecter un devoir de conseil et un certain nombre d’obligations d’information au souscripteur (Art. L 520-1 et R 520-1 du Code des assurances).
En tant d’intermédiaires d’assurance, nous devons agir de manière honnête, impartiale et professionnelle vis-à-vis de nos clients. Informer et conseiller relèvent donc de notre responsabilité légale pour vous permettre la bonne compréhension du contrat proposé.
Les « petites lignes » n’existent donc pas ! Cependant, ce qui est fréquent, ce sont des contrats qui ne sont pas lus intégralement, et compris ! Ne pas comprendre le jargon utilisé par votre courtier peut vous amener, hélas, à faire de mauvais choix.
La solution simple et efficace est de prendre le temps avec son intermédiaire d’assurance pour bien comprendre ce qu’il a à vous offrir. Vous serez ainsi guidé pour éviter les erreurs d’interprétation.
Les principaux risques d’une mauvaise interprétation sont :
- Penser que l’on n’est pas couvert pour tel ou tel sinistre et ne pas le signaler (et donc ne pas se faire rembourser).
- Penser que l’on est couvert, alors que ce n’est pas le cas.
- Souscrire plusieurs assurances pour le même risque et donc multiplier les frais.
- Se tromper dans ses choix d’options au moment de la souscription et bénéficier de niveaux de garanties qui ne reflètent pas la réalité.
- Ne pas maîtriser les conditions particulières qui sont très variables d’un contrat à l’autre (exemple pour les frais vétérinaires où le capital assuré peut être de 3 000 € par sinistre ou 3 000 € par an…).
À long terme, les conséquences peuvent être lourdes pour votre budget et la santé de votre cheval. Prenez donc le temps nécessaire avec votre conseiller pour décortiquer votre contrat !
Quatre termes clés de l’assurance équestre décryptés
Nous vous avons sélectionné quatre termes récurrents qui nous paraissent essentiels, mais qui sont pourtant souvent mal compris de nos souscripteurs. Décryptons ensemble notre jargon de l’assurance équestre !
Le contrat d’assurance
Commençons par la base. Qu’est-ce qu’un contrat d’assurance ?
Le contrat d’assurance est régi par le Code des assurances. Selon le ministère de l’Économie et des Finances, il s’agit « d’une convention par laquelle l’assureur s’engage à verser à l’assuré une somme d’argent réparant le préjudice subi en cas de survenance d’un sinistre, défini en échange du paiement d’une somme versée, soit à l’origine, soit périodiquement. »
Le contrat d’assurance est le lien juridique qui unit l’assuré et l’assureur. La « police d’assurance » est l’écrit qui constitue la preuve du contrat d’assurance.
Le contrat d’assurance, dans son acceptation courante, est composé de deux éléments :
- les conditions générales qui décrivent le fonctionnement global des garanties ;
- les conditions particulières qui précisent les champs d’application des conditions générales propres à un assuré (nom du cheval, valeur…).
Il faut savoir que les conditions particulières l’emportent toujours sur les conditions générales.
En cas de doute sur un point, vous devez consulter les conditions générales de votre contrat. Vous y retrouverez par exemple un glossaire des principaux termes employés.
De plus, l’article L112-4 du Code des assurances exige que toutes les clauses relatives aux nullités, déchéances, exclusions et à la durée du contrat soient rédigées en caractères très apparents (caractères gras, majuscules, soulignés…).
Bon à savoir : La prise d’effet des garanties
En l’absence de toute indication contraire, le contrat prend effet dès sa formation, soit au seul accord des parties, même verbal. Toutefois, dans la pratique, la formation du contrat est soumise contractuellement à une formalité comme la signature.
La valeur agréée
Vous pouvez opter pour un contrat dit « en valeur agréée ». Cela signifie que la valeur de votre cheval est agréée entre deux parties : le propriétaire du cheval et l’assureur.
L’opposé de la valeur agréée est la « valeur déclarée », c’est-à-dire la valeur déclarée par le client.
En valeur agréée, les deux parties se sont mises d’accord au moment de la souscription sur une valeur pour le cheval assuré, au vu d’un certain nombre d’éléments.
En cas de sinistre, c’est sur la base de cette valeur que seront calculées les prises en charge.
Conseil : Pour éviter toute surprise, si, à votre connaissance, les informations que vous avez fournies à votre courtier au moment de la souscription ont changé avant ou durant la période de couverture, vous devez l’en informer dès que possible, et ce, dans un délai de 48 heures. Tous les avis doivent être effectués par écrit : par e-mail ou lettre recommandée.
Les frais de confort
Ce sujet est récurrent chez nos clients qui souscrivent aux options Frais vétérinaires ou Frais de chirurgie.
Ces frais, occasionnés par un accident ou une maladie, feront l’objet d’une indemnisation en fonction de l’option que vous aurez souscrite.
Cependant, les actes qui ne sont pas la conséquence d’un accident ou d’une maladie n’ont pas vocation à être remboursés. C’est le cas des frais de confort qui relèvent d’un souhait du propriétaire de donner du confort à son cheval ou lui apporter du bien-être (ce qui est tout à fait louable). Ils ne feront donc pas l’objet d’indemnisations. Cependant, une séance d’ostéopathe prescrite par le vétérinaire pourrait être remboursée. N’hésitez pas à demander plus de précisions à votre conseiller en assurance équestre.
L’assurance mortalité du cheval
Vous pouvez souscrire une garantie décès pour votre cheval, mais il est important de souligner les conditions dans lesquelles cette garantie s’applique. La garantie du décès est très stricte et la notion d’aléa est primordiale : décès soudain, maladies, accident grave, etc.
En dehors de ces cas, il n’est pas possible de solliciter son assureur pour la prise en charge d’une euthanasie.
Les seules euthanasies autorisées sont les « euthanasies pour raison humanitaire », lorsque votre cheval ne peut plus vivre de manière décente et autonome.
Contactez-nous pour en savoir plus !
Pour conclure, nous espérons que cet article vous a été utile pour mieux comprendre le jargon de l’assurance cheval !
Juridiquement, votre assureur a un devoir de conseil. L’équipe de Pegase Insurance met tout en œuvre pour l’appliquer auprès de ses clients, notamment au moment de la souscription pour la meilleure compréhension possible.
Mais le contrat a pour vocation de s’adapter à la réalité de la vie du cheval. Le plus important reste donc la bonne communication assuré-assureur au tout long de la période d’assurance pour une garantie optimale.
