Avant d’essayer un cheval ou de l’accueillir dans votre écurie, vérifiez les assurances qui s’appliqueront pendant cette période. Trois risques doivent être examinés : les dommages causés par le cheval, ceux qu’il pourrait subir et les blessures du cavalier. Demandez au vendeur de faire confirmer si son contrat couvre l’essai dans les conditions prévues.
Vendeur et acheteur potentiel doivent savoir qui est assuré, pour quelle activité, dans quel lieu et à partir de quel moment. Ces points sont à clarifier avec leurs interlocuteurs d’assurance avant le début de l’essai, transport compris.
Définir l’essai avant de chercher sa couverture
Essayer un cheval pendant une séance chez le vendeur et l’accueillir plusieurs jours dans sa propre écurie ne décrivent pas la même organisation. Commencez par mettre les modalités de l’essai par écrit : identité du cheval et des parties, dates, lieu, activités prévues, cavaliers autorisés et conditions de retour.
Précisez également les frais d’entretien, le transport et la conduite à tenir si un problème de santé survient. Qui contacte le propriétaire ? Qui peut autoriser les soins ? Qui avance les frais ? Ces décisions pratiques doivent être connues de l’écurie d’accueil et des personnes qui s’occupent du cheval.
L’IFCE rappelle qu’une vente peut être organisée avec des conditions suspensives, notamment un essai ou une visite vétérinaire favorable. Faites préciser dans l’accord les conditions convenues entre vendeur et acheteur. Un professionnel du droit équin peut vous accompagner dans sa rédaction. Source : IFCE, précautions préalables à l’achat.
Pour préparer le choix du cheval lui-même, retrouvez nos critères d’achat d’un cheval de concours.
Avant le départ : examiner les risques séparément
Les dommages causés à autrui
Le cheval peut blesser une personne ou endommager un bien pendant l’essai. La responsabilité s’apprécie selon les faits et la garde exercée sur l’animal. L’article 1243 du Code civil vise le propriétaire ou celui qui se sert de l’animal pendant qu’il est à son usage. Le fait de ne pas encore avoir acheté le cheval ne suffit donc pas à écarter toute responsabilité. Source : Code civil, article 1243.
Vendeur et acheteur potentiel doivent faire vérifier leurs couvertures respectives en expliquant l’organisation exacte de l’essai. Communiquez aussi à l’écurie d’accueil les dates et les conditions de la prise en charge.
Les dommages subis par le cheval
Un cheval peut tomber malade ou se blesser alors qu’il se trouve à l’essai. Vérifiez si les garanties souscrites pour lui restent applicables dans ce contexte, avec les personnes, l’usage et le lieu concernés. Demandez comment sont traités les soins, la chirurgie ou le décès selon les garanties effectivement prévues.
Si une assurance spécifique est nécessaire, précisez qui la souscrira et pour le compte de qui. Identifiez le propriétaire, la personne qui paiera la cotisation et le bénéficiaire d’une éventuelle indemnité.
La blessure du cavalier
Chaque cavalier doit vérifier ses garanties personnelles pour l’activité envisagée. Les soins du cheval et les conséquences d’une chute pour le cavalier relèvent de protections différentes, y compris lorsque plusieurs personnes participent à l’essai.
Intégrer l’aller et le retour dans la demande
Donnez les lieux de départ et d’arrivée, le mode de transport, l’identité de celui qui l’organise et les dates prévues. Demandez si les garanties étudiées incluent le trajet, le chargement et le déchargement. Si un professionnel assure le transport, obtenez les informations relatives à sa propre couverture et à ses limites.
L’IFCE distingue les situations de transport selon le rôle et le statut des intervenants. Décrivez donc précisément le déplacement au courtier pour vérifier la protection du cheval en complément de l’assurance du véhicule. Source : IFCE, responsabilité du transporteur d’équidés.
Prévoyez aussi le retour. Si l’essai est interrompu ou prolongé, les dates du trajet peuvent changer : demandez dès le départ comment adapter la couverture dans ce cas.
Vérifier la prise d’effet avant de commencer
Pegase Insurance étudie des besoins d’assurance liés à l’essai dans le cadre de ses solutions pour les chevaux. Pour une assurance temporaire, faites préciser la durée acceptée, les garanties et les personnes couvertes.
Avant le début de l’essai, relisez le document qui constate la couverture : cheval, souscripteur, garanties, valeur retenue, dates et, si elle est précisée, heure de prise d’effet. Vérifiez les formalités et les éventuelles conditions restant à satisfaire.
Une demande de devis, même urgente, ne confirme pas la couverture. Le Code des assurances distingue la proposition d’assurance de la police ou de la note de couverture qui constate l’engagement des parties. Source : article L112-2.
Si le transport est avancé et précède désormais la date de début de l’essai, prévenez le courtier avant le départ. Faites confirmer la couverture pour le nouveau calendrier.
Pendant l’essai : rester dans le cadre convenu
Conservez ensemble l’accord d’essai, les documents d’assurance et les coordonnées utiles. Informez les personnes qui travaillent le cheval des activités convenues. Si vous envisagez un concours, un changement d’écurie ou une prolongation, faites vérifier cette évolution avant de la mettre en œuvre.
En cas d’accident ou de problème de santé, prenez contact avec le vétérinaire selon la situation, avertissez le propriétaire et suivez les modalités de déclaration prévues. Notez la chronologie, les personnes présentes et les soins réalisés. Ces informations permettront de constituer le dossier de déclaration.
À la fin : organiser l’achat ou le retour
Si vous achetez le cheval, communiquez la décision et la date convenue au courtier. Demandez comment organiser votre couverture en tant que nouveau propriétaire : poursuite du contrat, modification ou nouvelle souscription selon les conditions applicables. Vérifiez les dates pour éviter une interruption entre la fin de l’essai et le début de cette couverture.
Si vous renoncez à l’achat, confirmez le retour avec le vendeur et contrôlez les dates d’assurance correspondantes. Conservez les documents relatifs à l’essai et signalez tout incident survenu pendant cette période suivant la procédure prévue.
Vous prévoyez un essai ? Contactez Pegase Insurance pour étudier votre assurance en précisant les dates, le lieu, l’usage, la valeur du cheval et les modalités de transport.
