Pour assurer votre cheval, vous devez renseigner son identité, son usage, sa valeur et son état de santé. Selon la formule choisie et le profil du cheval, l’assureur peut aussi demander un certificat vétérinaire. Dans certains cas, une simple déclaration sur l’honneur de bonne santé peut suffire. Pegase Insurance dispose d’un modèle pour cette démarche. Demandez-nous quelles formalités s’appliquent à votre dossier.
Avant de prendre rendez-vous chez le vétérinaire, demandez le formulaire accepté et la liste exacte des pièces nécessaires. Vous éviterez de faire réaliser un examen qui ne répond pas aux exigences du contrat souhaité.
Les documents à distinguer dans votre dossier
Le document d’identification, la visite d’achat et le certificat destiné à l’assurance sont parfois réunis dans un même dossier. Ils ont pourtant des fonctions différentes.
| Document | À quoi sert-il ? | Ce qu’il faut vérifier pour l’assurance |
|---|---|---|
| Document d’identification du cheval | Identifier l’équidé concerné | Concordance du nom, du numéro SIRE ou de l’identifiant disponible et des informations du dossier |
| Compte rendu de visite d’achat | Éclairer la décision d’achat à partir de l’examen réalisé | Acceptation du compte rendu, date de l’examen, pièces annexes et éventuels compléments demandés |
| Certificat vétérinaire demandé pour l’assurance | Apporter les constatations vétérinaires attendues pour l’étude du risque | Modèle à utiliser, délai de validité, examens requis et signature du praticien |
| Déclaration de santé ou questionnaire | Recueillir vos réponses sur la situation du cheval | Questions à renseigner, informations connues et documents justificatifs à joindre |
La visite d’achat évalue l’état physique et la santé du cheval, avec des examens complémentaires si nécessaire. Elle aide à prendre une décision d’achat. Pour l’assurance, le courtier vérifiera si le compte rendu contient les informations demandées ou si un certificat distinct est nécessaire. Source : IFCE, préparer l’achat de son cheval.
Si vous êtes encore en phase de recherche, notre guide sur les critères d’achat d’un cheval de concours permet de replacer ces démarches dans votre projet sportif.
Réunir les informations utiles au devis
Commencez par regrouper les informations dans un seul dossier, même si vous ne possédez pas encore toutes les pièces. Pour une première demande, les éléments utiles sont :
- l’identité du cheval et une copie lisible de ses documents ;
- son âge, l’activité pratiquée et celle envisagée ;
- sa valeur à assurer et les éléments qui permettent de l’expliquer ;
- son lieu de stationnement et la date de début de couverture souhaitée ;
- les documents vétérinaires disponibles et les réponses au questionnaire transmis.
Indiquez également si vous êtes déjà propriétaire, en cours d’achat ou en période d’essai. Précisez qui souscrira le contrat et qui sera bénéficiaire d’une éventuelle indemnité, notamment si plusieurs personnes participent à l’achat.
Si un compte rendu est encore chez le vendeur ou si vous attendez un document d’identification, signalez-le dès la demande. Le courtier pourra vous indiquer les pièces à compléter pour finaliser le dossier.
Demander le bon certificat avant l’examen
Les examens demandés dépendent notamment des garanties recherchées : mortalité, invalidité ou frais vétérinaires. Un « certificat de bonne santé » peut être trop général pour répondre aux questions de l’assureur.
Transmettez au vétérinaire le formulaire prévu pour votre dossier. Demandez au courtier si les comptes rendus et examens déjà réalisés peuvent être utilisés, dans quel délai et avec quels compléments. Le praticien disposera ainsi des rubriques précises auxquelles répondre.
Vous venez de faire réaliser une visite d’achat ? Envoyez le compte rendu complet au courtier avant de programmer un second rendez-vous. Vous saurez ainsi si les examens déjà réalisés conviennent et quels compléments prévoir pour assurer le cheval dès son arrivée.
Votre vétérinaire habituel peut-il remplir le certificat ? Communiquez son nom au courtier et demandez si le formulaire prévoit des exigences particulières concernant le praticien ou les examens. Transmettez-lui ensuite le modèle accepté.
Répondre au questionnaire avec les pièces disponibles
Même lorsque vous fournissez un certificat, vous devez répondre exactement aux questions de souscription, notamment sur l’état de santé du cheval et les circonstances du risque. Cette obligation figure à l’article L113-2 du Code des assurances.
Si un terme du questionnaire vous semble ambigu, faites-le préciser. Lorsque la question concerne un examen, un traitement ou un antécédent connu, reprenez le compte rendu correspondant plutôt qu’une formulation approximative. Vous pouvez joindre le document et demander au courtier comment renseigner la rubrique.
Conservez une copie de vos réponses, des pièces envoyées et des échanges qui expliquent une information. Ce dossier vous servira pour relire la proposition puis, si nécessaire, retrouver ce qui a été déclaré.
Faut-il refaire un certificat chaque année ?
Le renouvellement du certificat dépend de votre contrat et des demandes adressées à l’échéance. Des pièces complémentaires peuvent aussi être nécessaires lors d’une nouvelle souscription, d’un changement de garantie ou d’une évolution de la situation du cheval.
Avant de programmer un nouvel examen, demandez si un document est attendu, sous quelle forme et pour quelle date. Si vous êtes déjà client, transmettez votre numéro de contrat au service de contact Pegase Insurance afin que la réponse porte sur votre couverture actuelle.
Vérifier la date de début de l’assurance
Une fois le dossier étudié, vérifiez la date de prise d’effet et les formalités à accomplir. L’envoi des pièces ou la réception d’un devis ne suffit pas à confirmer que le cheval est couvert. Le Code des assurances distingue la proposition d’assurance de la police ou de la note de couverture constatant l’engagement des parties.
Chez Pegase Insurance, nous étudions votre demande à partir du cheval, de son usage et de la protection recherchée. Pour comprendre les garanties auxquelles ces pièces peuvent se rapporter, consultez notre présentation de l’assurance frais vétérinaires et chirurgie du cheval.
Demandez votre devis à Pegase Insurance en indiquant les documents que vous possédez déjà. Nous vous préciserons les pièces nécessaires pour étudier votre demande.
